Montgenèvre accueille le colloque de l’AFAC et les Collectivités Territoriales de Montagne les 12 & 13 mars

Pour ce 1er colloque hors des murs universitaires, les organisateurs de l’AFAC ont souhaité s’implanter au cœur de leur sujet « les Collectivités Territoriales de Montagne » et ont décidé de s’établir pour un week-end dans la station de Montgenèvre.

Ce choix s’est vite imposé aux organisateurs et notamment à Yann Rouanet, directeur du colloque et avocat au barreau des Hautes-Alpes. Outre l’emplacement de la station sur un col facilement accessible grâce aux dessertes existantes à Oulx – côté Italien avec le TGV, l’autoroute et le tunnel de Fréjus – Montgenèvre est un bon exemple de la gestion publique réussie.

Toute l’équipe organisatrice souhaitait sortir des sentiers battus et donner à ce colloque une forme plus conviviale en invitant leurs adhérents avec leur famille mais également en conviant les acteurs territoriaux, élus et clients de leurs offices.

« Nous souhaitions prendre plus de temps pour nous rencontrer entre juristes mais également aller à la rencontre de nos clients que sont les collectivités et partager avec eux notre expérience » déclare Yann Rouanet. « Nous souhaitons que cette rencontre, même si elle porte sur des problématiques juridiques, soit accessible et profite à tout un chacun » assure-t-il encore.

Pour ce colloque, Montgenèvre « est un cadre à la hauteur de l’événement » autant par ses infrastructures et équipements de qualité que par son intégration dans les thèmes abordés lors du colloque : urbanisme, gestion des pistes… Les participants auront des exemples concrets sur la gestion que peut mener la puissance publique. « Montgenèvre est une belle vitrine ! » constate Maître Rouanet.

Le mot du Président : Maître Philippe Galliard

Le colloque organisé par l’association est homologué par le Conseil de l’Ordre des Avocats et draine des personnes de toute la France. Pour la 1ère fois, cette rencontre permet d’allier le savoir, les loisirs et la convivialité, puisque nous aurons un Challenge « ski » en plus des conférences. Mais ces rendez-vous permettent avant tout de croiser les expériences de 4 cultures : les avocats, les fonctionnaires en charge de l’application des lois, les maires des communes de Montagne et les universitaires, spécialistes de ces sujets « montagne ». Ce sont ces échanges, ces débats qui intensifient la portée d’un tel colloque ! Les thèmes abordés comme par exemple la modification de la Loi Montagne, intéressent les aménageurs… A Montgenèvre, nous sommes au cœur des sujets qui seront abordés.

Programme :

Samedi 12 mars :

· 9h00 – 13h00 : Accueil des participants et leur famille à l’Office de Tourisme de Montgenèvre, renseignements sur les hébergements, inscription pour les activités. Temps libre.

· 14h30 : Challenge de l’AFAC – Slalom chronométré

· 17h00 : Ouverture des travaux par Philippe Galliard, Président de l’AFAC, Guy Hermitte, Maire de Montgenèvre et Vice-Président l’ANMSM, Yann Rouanet, Directeur du colloque

· 17h30 : « La loi Montagne 30 ans après – Historique, bilan et évolutions actuelles » avec Joël Giraud, Député-Maire des Hautes-Alpes, Président de la Commission permanente de CNM, Charles-Ange Genesy, Député-Maire de Valberg, Président de l’ANMSM

· 18h45 : « Les remontées mécaniques et leur mode de gestion : entre externalisation et remunicipalisation, l’équilibreoptimal reste à trouver… » avec Grégory Mollion, Maître de conférence à l’Université de Grenoble, avocat au barreau de Grenoble, Pascal Vie, Directeur Juridique et financier de la S3v Courchevel

· 19h30 : Clôture des débats

· 20h00 : Soirée festive avec apéritif dinatoire et concert de jazz – discours

· 21h00 : Remise des Prix du Challenge

Dimanche 13 mars :

· 10h00 : Accueil des participants

· 10h15 : Le Contentieux des pistes

• Responsabilité contractuelle contre responsabilité au titre des pouvoirs de police avec Yann Rouanet, Avocat au Barreau des Hautes-Alpes, Docteur en droit public
• La mise en cause des élus sur le plan pénal avec Jean-François Dreuille, Doyen de la faculté de Chambéry

· 11h00 : L’urbanisme en station avec Sandrine Fiat, avocat au barreau de Grenoble et Jean-François Joye, professeur à l’Université de droit de Chambéry

· 11h45 : Clôture et synthèse des débats par François Barque, Maître de conférences en droit public, Directeur Master 2 Droit de la Montagne UPMF et Guillaume Blanc, Avocat au barreau de la Drôme

· 12h00 : Fin de la partie théorique du colloque

· 12h30 : Apéritif déjeunatoire et activités libres